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José Egídio Álvares de Almeida Brazil (Império) Regimento dos Conselhos Gerais das Províncias Texte
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Ata da 46ª Sessão do dia 07-07-1826

Ata da 46ª Sessão do dia 07-07-1826

Ata da reunião plenária do dia 07-07-1826.
Assuntos tratados:
-Última Leitura do Projeto de Lei do Regimento de Conselhos Gerais de Províncias.
-Discussão e emendas ao Projeto de Lei sobre Navegação e Construção de navios.